Termes et conditions

Dernière mise à jour : 20/05/2025

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre le vendeur (ci-après « nous ») et toute personne physique ou morale procédant à un achat via notre site internet laptitecacahuete (ci-après « vous » ou « le client »).

En commandant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes conditions.

1. Informations sur le vendeur

Nom de l’entreprise : LaPtiteCacahuete
Adresse : Vaucluse
Email : laptitecacahuete84@gmail.com
SIRET : [Numéro de SIRET]
Statut : Auto-entrepreneur(e), artisan inscrit(e) à la CMA
TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI (si applicable)

2. Produits

Les articles proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Il s’agit de bijoux et accessoires faits main, fabriqués artisanalement. Les photos n’ont pas de valeur contractuelle, de légères différences peuvent exister d’un article à l’autre (variations de couleur, de forme ou de texture).

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.
Nous nous réservons le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.

4. Commande

Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.

Une fois la commande validée et payée, un e-mail de confirmation vous sera envoyé.
Nous nous réservons le droit de refuser ou d’annuler toute commande pour motif légitime (commande anormale, défaut de paiement, litige antérieur…).

5. Paiement

Le paiement s’effectue via des moyens sécurisés (CB, PayPal, etc.).
La commande est considérée comme définitive uniquement après réception du paiement.

6. Livraison

Les modalités de livraison sont détaillées dans notre Politique de livraison.
Les délais de livraison sont indicatifs et ne sauraient engager notre responsabilité en cas de retard du transporteur.

7. Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer votre droit de rétractation, sauf pour les articles personnalisés ou faits sur mesure. Voir notre Politique de retours.

8. Responsabilité

Nous ne saurions être tenus responsables des dommages indirects résultant de l’usage ou de la mauvaise utilisation des produits vendus.
Les bijoux doivent être manipulés avec soin (éviter l’eau, les produits chimiques, les chocs).

9. Propriété intellectuelle

Tous les contenus (textes, images, créations, noms commerciaux) présents sur le site sont notre propriété exclusive.
Toute reproduction totale ou partielle est strictement interdite sans autorisation préalable.

10. Données personnelles

Les données collectées sont nécessaires à la gestion de votre commande. Elles sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité, dans le respect du RGPD.

11. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. Si aucun accord n’est trouvé, les tribunaux compétents seront ceux du lieu du siège social de l'entreprise.

12. Modification des conditions

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de votre commande.

13. Contact

Pour toute question, veuillez nous contacter à : laptitecacahuete84@gmail.com